GEMA : Les mutuelles d'assurances

La valeur à neuf est, pour le bâtiment, le prix coûtant de sa reconstruction à neuf (ou de sa réparation), y compris les taxes, les honoraires d'architecte, et pour le mobilier, le prix coûtant de sa reconstitution à neuf (ou de sa réparation).

Valeur de la chose assurée fixée au contrat d'un commun accord entre l'assureur et l'assuré.

La valeur du jour^? est la valeur de bourse, de marché ou de remplacement d'un bien au jour du sinistre^?.

La valeur vénale est le prix d'un bien que l'assuré obtiendrait normalement s'il le mettait en vente sur le marché national.

Détériorations ou destructions mobilières ou immobilières commises volontairement par un tiers^?.

Dépréciation de valeur d'un bien, causée par le temps et l'usage déterminée de gré à gré ou par expertise^? par rapport à un bien neuf identique ou similaire.

Le vol^? est défini comme la "soustraction frauduleuse du bien d'autrui". Les assureurs garantissent le vol à la condition qu'il soit survenu dans certaines circonstances dont l'assuré doit apporter la preuve. L'assureur peut également subordonner la garantie^? à la prise de mesures de protection.